Urbanisme

Dernière mise à jour le 5 août 2016

PERMIS DE CONSTRUIRE

Formulaire officiel de PC

 DECLARATION PREALABLE DE TRAVAUX

Formulaire officiel de DP

CERTIFICAT D’URBANISME

Formulaire officiel de CU

LA CARTE COMMUNALE

Mise à jour : 29 juillet 2017

Le 2 août 2016, Monsieur Le Préfet de la Savoie a validé le dossier présenté.
Il est à noter que la carte communale respecte en tout point les objectifs établis par le SCOT de l’Avant Pays Savoyard.

Vous trouverez dans le document joint tous les éléments pris en compte pour son élaboration, notamment :
– la définition de la trame verte et de la trame bleue, l’une et l’autre visant à maintenir la biodiversité dans le respect des zones agricoles (pages 51 et suivantes).
– La définition des zones constructibles (pages 74 et suivantes, § 2.1., 2.2. et 2.2.1.) et non constructibles (pages 81/82, § 2.2.3.)

Consultez le rapport.

Un plan de zonage interactif (cadastre et ou IGN) existe, pour le consulter en ligne, cliquez ici.

Le dossier complet est consultable en Mairie pendant les heures d’ouverture au public.
LE PROJET DU COTILLON 

Lire l’article paru dans le Bulletin municipal N°24 de mars 2016 qui pose l’objectif et les enjeux. Cliquer ici.

LE SCOT (schéma de cohérence territoriale)

Le SCOT est un document d’urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l’ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d’urbanisme, d’habitat, de déplacements et d’équipements commerciaux, dans un environnement préservé et valorisé. Il a été instauré par la loi SRU du 13 décembre 2001.

Les objectifs du SCOT :
  • concilier le développement urbain, économique et la protection de l’environnement
  • promouvoir une gestion économe de l’espace et favoriser le renouvellement urbain
  • préserver les emprises des grandes infrastructures
Le SMAPS (Syndicat mixte de l’avant-pays savoyard) a porté et coordonné le projet de Schéma de Cohérence Territoriale pour nos communes.
La Commission d’Enquête a rendu son avis le 11 juillet 2014. Son rapport est téléchargeable ici.
Le dossier a été approuvé le 30 juin 2015 par le Comité Syndical.
Documents consultables ici.

Adresses et téléphones utiles

Dernière mise à jour le 26 septembre 2019.

Voir aussi les professionnels de santé à Novalaise ici, et à la Bridoire ici

SERVICES D’URGENCE

  • SAMU : 15
  • Pompiers : 18 ou 112
  • Gendarmerie : 17
  • Centre anti-poison : 01 72 11 69 11

MÉDECINS

  • Docteur Romain CHAVET et docteur Géraldine PALIS – 73610 Saint Alban-de-Montbel
    NE PRENNENT PLUS DE NOUVEAUX PATIENTS

  • Docteurs Elisabeth LEFEBURE et Valentin LECLERC – 73610 Saint Alban-de-Montbel
    Tel : 04 79 36 06 71
  • Maison de santé – 73360 Les Echelles
    Tel : 04 79 36 60 07

En cas d’urgence médicale, appelez le 15 qui vous mettra en rapport avec le médecin de garde du secteur sauf les nuits et les week-ends et jours fériés où la prise en charge est faite par le médecin du SAMU.

CABINETS D’INFIRMIÈRES

  • Cabinet d’infirmières – 73610 Saint Alban-de-Montbel
    Tel :
    06 70 62 20 93

  • Virginie SUBRAN, Lyda THEVENOT – Maison de santé – 73360 Les Echelles
    Tel : 04 79 71 91 54

  • Evelyne FAYARD – Maison de santé – 73360 Les Echelles
    Tel :
    04 79 36 56 14 – 06 83 20 81 85

KINÉSITHÉRAPEUTES
 
  • Aurélien NICOLAS, Myriam MERCY, Paul MERCY – 73610 Saint Alban-de-Montbel
    Tel : 04 79 70 18 46
  • Nathalie WENDLING-THOUVENOT – 73360 Les Echelles
    Tel : 04 79 36 58 31

PHARMACIES

  • Pharmacie des Echelles – Tel : 04 79 36 60 17
  • Pharmacie d’Entre-deux-Guiers – Tel : 04 76 66 07 27
  • Pharmacie de La Bridoire – Tel : 04 76 31 12 05

Pour connaître la PHARMACIE DE GARDE du secteur, répondeur : 04 74 88 76 76

S.I.A.E.P.

Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau Potable de la Région du Thiers
Le Sougey
73610 Saint Alban-de-Montbel
Tel : 04 79 36 02 18
N° d’Urgence : 06 83 40 74 43

POSTE de Lépin-le-Lac – Horaires

Lundi, mardi, jeudi, vendredi de 13h30 à 16h00
Samedi de 9h00 à 11h30
Tel : 04 79 36 00 00

Faune et flore

Nous sommes dans le Parc Naturel Régional de Chartreuse.

Pour connaître la faune de Chartreuse, cliquez ici,
pour la flore, cliquez ici.


Tiques et maladie de Lyme : comment se protéger ?
Mis en ligne le 11 juin 2018

La maladie de Lyme, transmise par les tiques, s’attrape en flânant en forêt ou près de hautes herbes. En savoir plus….


Le moustique-tigre
Mis en ligne le 12 juin 2017
  

moustique-tigre-siteAedes albopictus, dit « le moustique tigre », est originaire d’Asie et se distingue par sa coloration contrastée noire et blanche.

Progressivement implanté dans l’Ain, l’Ardèche, la Drôme, l’Isère, le Rhône et la Savoie depuis 2012, il peut être vecteur de maladies comme le zika, la dengue et le chikungunya.

Il se contamine en piquant un voyageur malade et devient ainsi capable de transmettre la maladie dans le proche voisinage en piquant des personnes saines.

Il va piquer principalement à l’extérieur des habitations, pendant la journée, avec un pic d’agressivité à la levée du jour et au crépuscule.

“Si et seulement s’il est contaminé, le moustique tigre peut transmettre la dengue, le chikungunya ou le virus du zika.”

Pour lutter contre sa reproduction, il faut supprimer les lieux de ponte et de repos par des gestes simples ! Les produits anti-moustiques (insecticides, répulsifs) ne suffisent pas.

• Supprimer les gîtes larvaires potentiels, c’est-à-dire supprimer toute eau stagnante au domicile et autour, entretenir les espaces extérieurs, évacuer les feuilles mortes.
• Vider les vases, les soucoupes des pots de fleurs ou les remplir de sable humide.
• Supprimer ou vider régulièrement les petits récipients pouvant contenir de l’eau dans les jardins.
• Couvrir les bidons de récupération d’eau de pluie pour les rendre inaccessibles aux moustiques (les couvrir d’une moustiquaire ou d’un tissu fin), retourner les arrosoirs.
• Prévoir une pente suffisante pour que l’eau ne stagne pas dans les gouttières et les curer pour veiller à la bonne évacuation des eaux de pluie.
• Ranger à l’abri de la pluie tous les stockages pouvant contenir de l’eau : pneus, bâches plastique, jeux d’enfants, mobilier de jardin, pieds de parasols…

Ces gestes simples réduisent efficacement le risque de présence du moustique à proximité du domicile. Ils sont indispensables pour limiter la prolifération des moustiques et pour protéger votre entourage.

Pour en savoir plus, cliquez ici.


La pyrale du buis

Mis à jour le 12 juin 2017

La pyrale du buis est un insecte originaire d’Asie Orientale. Elle est présente en France depuis 2008. Au cours des 8 années sur le territoire, elle s’est propagée dans 70 départements.

Les chenilles de ce lépidoptère consomment le feuillage des buis. Avec une capacité de 2 à 3 générations par an, les défoliations peuvent être totales. La pyrale serait arrivée via le commerce de buis ornementaux et se seraient répandus dans les buxaies naturelles et jusqu’en milieu forestier.

Cet insecte ne présente pas de risque d’urtication pour les usagers de la forêt. Il ronge les feuilles, en commençant par l’intérieur du buisson.

pyrale-papillon

La pyrale en région Auvergne-Rhône-Alpes : cliquez ici


Le frelon asiatique
Mis à jour le 16 mai 2018

Comment le reconnaître ? Plus de détails ici.

frelon-site

Vous suspectez sa présence ? Prenez une photo de l’insecte ou du nid et contactez le FREDON 73-74 (Réseau de surveillance dédié à la surveillance du frelon asiatique, espèce exotique invasive) :
Par tel : 04 79 33 46 89
Par m
ail : signalerfrelon73@gmail.com

Plus d’infos sur : www.fredonra.com

Attention ! Pour la destruction d’un nid de guêpes, merci de contacter un désinsectiseur professionnel.


Lutte contre l’Ambroisie

L’Ambroisie est une plante allergène qui demande une lutte efficace et la participation de tous.

Comment reconnaître  l’ambroisie ici.
Comment signaler l’ambroisie ici.

En cas de problématique de gestion d’Ambroisie en milieu agricole vous pouvez contacter pour conseil et appui la référente de FREDON Rhône-Alpes pour la Savoie :

Aude SIMIEN :  04 28 29 20 10 / 06 49 22 64 03
Mail : aude.simien@fredon-rhone-alpes.fr

Services publics

Cartes d’identité et passeports

Mise à jour le 7 juin 2018

La prise de prendre rendez-vous avec le service des cartes d’identité et passeports de la Mairie des Echelles est désormais possible en ligne.

Pour choisir plus facilement votre créneau et gagner du temps, connectez-vous sur le site internet de la mairie des Echelles.

Après la prise de rendez-vous, connectez-vous sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés pour réaliser votre pré-demande et obtenir la liste des pièces à collecter pour votre rendez-vous à la mairie des Echelles : https://ants.gouv.fr/

Comment changer le titulaire d’une carte grise

Mise à jour le 19 décembre 2019

Toutes les informations ici

Conciliateur de justice

Mise à jour le 06 juillet 2019

Depuis mars 2011, un conciliateur de justice assure une permanence à la mairie des Échelles le troisième mardi de chaque mois, de 9h00 à 12h00. Il intervient sur le terrain au plus près des élus, dans le règlement des conflits de voisinage et des litiges entre personnes : avec un voisin, un artisan, un commerçant, une entreprise, etc.

Tous les habitants du canton peuvent en bénéficier. Ce service est entièrement gratuit, ce qui favorise un accès simple, rapide et efficace à un premier niveau de justice.

Prendre rendez-vous à la mairie des Échelles : 04 79 36 60 49


Demande de cartes nationales d’identité

Depuis le 21 mars 2017, les modalités de délivrance des cartes nationales d’identité seront traitées selon les mêmes procédures que les demandes de passeports biométriques.

L’enregistrement des empreintes digitales du demandeur devient obligatoire pour certifier le titre. Cela offre une meilleure protection contre l’usurpation de l’identité et la fraude documentaire, notamment en cas de perte ou de vol du titre. Un dispositif de recueil des empreintes est installé dans certaines mairies. En Savoie, 18 communes sont équipées (voir carte ci-dessous). Seules ces mairies peuvent recevoir les demandes.

carteidentitesavoie-2017

Il est possible de faire une pré-demande en ligne sur le site de l’agence nationale des titres sécurisés : http://predemande-cni.ants.gouv.fr/

Si votre carte est périmée, il est conseillé de la refaire rapidement.


Dégâts liés au vent suite à une tempête

Les dégâts liés au vent sont exclus de la garantie contre les catastrophes naturelles et font partie d’une garantie spécifique couverte par tout contrat d’assurance (cf. loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 modifiée).

Le site des services de météo-France (http://meteofrance.com) permet d’obtenir un certificat d’intempérie, document officiel reconnu par toutes les compagnies d’assurance pour tout sinistre lié à des conditions météorologiques au tarif de 61 €. Ce certificat d’intempérie est nominatif et les conditions de vente en interdisent la rediffusion auprès d’autres sinistrés.

Pour plus d’informations sur le certificat d’intempérie, cliquer sur ce lien : http://services.meteofrance.com/e-b…


Points relais CAF les plus proches

Mise à jour le 02 septembre 2017

AEL
457 route du Lac
73470 NOVALAISE
Mail : csaelaccueil@gmail.com

 relais-caf


Sortie du territoire national des mineurs

Depuis le 15 janvier 2017, les conditions de sortie du territoire national de tout mineur non accompagné d’un de ses parents ont changé.

Pour plus de précisions et obtenir le formulaire d’autorisation de sortie du territoire, consulter le site internet service-public.fr sur ce lien.


Lutte contre les cambriolages

La Gendarmerie nationale a élaboré un flyer sur les mesures à prendre pour se protéger des cambriolages. Vous trouverez ses conseils ici.


Des aides pour vos travaux de rénovation

L’OPAH (Opération programmée d’amélioration de l’habitat) de l’Avant pays savoyard, Chautagne et Chartreuse est prolongée de 2 ans jusqu’au mois d’octobre 2018.

Pour plus de renseignements, cliquer ici.


Permis de conduire et cartes grises

A compter du lundi 7 novembre 2016, la préfecture accueillera le public du service des cartes grises et des permis de conduire, uniquement sur rendez-vous.

Prise de rendez-vous sur le site www.savoie.gouv.fr.

En savoir plus sur la demande de permis de conduire

En savoir plus sur la demande de cartes grises


Déchetterie

Mise à jour le 20 juillet 2016

Les horaires d’ouverture de la déchetterie de Novalaise

Lundi : 13h30-18h
Mercredi : 8h30-12h (du 1er mars au 31 octobre) et 13h30-18h

Vendredi : 13h30-18h
Samedi : 8h30-12h et 13h30-18h

La déchetterie est fermée les jours fériés.

Le tri des déchets

guide-du-tri

tri-petits-gestes-grands-effets

 

Concernant le compost

Afin d’inciter les foyers de la communauté de communes au compostage, la CCLA assure la vente de composteurs à prix réduit (un maximum par foyer). Il vous suffit pour cela de contacter le service « Déchets » de la CCLA.

Prix : 15 € (chèque à l’ordre du trésor public)
Livraison : A la CCLA, en kit avec notice de montage, et guide
Matière : Bois
Volume : 600 litres
Dimensions : Hauteur 75 cm- longueur et largeur 97×106 cm

Si vous souhaitez disposer d’un deuxième composteur, celui-ci vous sera vendu à prix coûtant, soit 60 €.

Pour plus d’information sur le fonctionnement de la déchetterie de Novalaise, cliquer ici

Redevance déchets

Depuis 2014, votre facture “déchets” a changé.

Le nouveau mode de facturation a un nom : c’est la redevance incitative, dont une partie varie selon votre production de déchets au cours de chaque semestre.

Pour plus d’information sur cette redevance, cliquez ici.

Eco-citoyenneté

Des conseils au quotidien pour faire des économies d’énergie…

Mise en ligne le 10 juillet 2017

 

Nuisances sonores

Mise à jour le 20 juillet 2016

Nous vous rappelons que les bruits de voisinage sont réglementés par l’arrêté préfectoral du 9 janvier 1997.

Les travaux de bricolage et de jardinage bruyants qui pourraient gêner le voisinage par leur répétition et leur durée sont autorisés aux horaires suivants :

• les jours ouvrables 8h30 – 12h00 et 14h00 – 19h30
• les samedis 9h00 – 12h00 et 15h00 – 19h00
• les dimanches et jours fériés 10h00 – 12h00

Les aboiements des chiens sont également une gêne lorsqu’ils sont répétitifs ou intempestifs : les propriétaires doivent prendre toutes les mesures nécessaires pour les limiter.

Cet arrêté a pour but d’éviter les litiges de voisinage. Le dialogue entre voisins reste quand même la meilleure option pour trouver des modalités qui arrangent tout le monde.

 

Divagation des chiens

Mise en ligne le 23 mars 2017

De nombreux chiens déambulent sur le territoire communal provoquant divers désagréments tels que : attaques de troupeaux dans les pâtures, attaques de volailles dans les propriétés, peurs causées aux promeneurs, errements autour de l’école, risques de chutes des cyclistes sur la voie publique, etc.


Cette divagation est formellement INTERDITE.

La commune ayant signé une convention avec la SPA, toute divagation constatée sera transmise à la SPA qui viendra récupérer les animaux errants. A la charge des propriétaires d’aller les récupérer avec les frais afférents.

 

Le brûlage des déchets verts

Mise à jour : mars 2017

Le brûlage des déchets verts est strictement interdit sur tout le territoire de la Savoie.

Les déchets verts sont : les branches d’arbres taillés, même sèches, bien sûr les tontes de gazon, les résidus de jardin, etc.

Un arrêté préfectoral du 22 février 2017 précise le champ d’application de cette interdiction.

Il existe des dérogations pour les agriculteurs et les forestiers dans certaines conditions : cette activité ne doit pas causer de gêne au voisinage ; elle doit respecter les conditions météo (vent) ; elle est interdite le dimanche et durant les épisodes de pollution.

Les renseignements sur ces dérogations sont précisés sur le site : www.service.gouv.fr .

Les contrevenants s’exposent à de fortes amendes pouvant s’élever à 450 €.

En effet, outre d’éventuels troubles de voisinage (odeurs et fumées), le brûlage des déchets verts pollue considérablement l’atmosphère. Les végétaux brûlés dégagent des substances polluantes, toxiques pour l’homme et l’environnement.

Des solutions existent, telles que le compostage ou le paillage avec broyat.

À défaut, vous pouvez apporter vos déchets verts à la déchetterie de Novalaise (à l’exception des tontes de gazon).

Sur certaines communes, un broyeur a été acheté par la municipalité et est proposé à la location. Cela pourrait être envisagé pour Attignat-Oncin. Seriez-vous intéressés ?

 

Fleurs fanées, pots, emballages… la gestion des déchets au cimetière

Mise en ligne le 20 juillet 2016

La gestion des déchets au cimetière est un peu particulière. Le principe reste le tri et il convient de ne pas mélanger des déchets de différentes natures.

En effet, mélanger différents déchets, c’est obliger l’employé communal à les trier et les éliminer, ce qui coûte de l’argent à la commune, et donc à chacun d’entre nous.

Retrouvez dans le tableau suivant la bonne pratique selon la nature du déchet.

Déchets Comment s’en débarrasser
Terreau
Plantes mortes
Fleurs fanées
Tous ces éléments sont compostables. Vous pouvez les composter chez vous ou les déposer sur la plate-forme à l’extérieur du cimetière, après avoir enlevé tout élément en plastique (tuteurs, filets, collerettes, etc.).
Pots en plastique abîmés
Fleurs en plastique
Emballages de bouquets
Rubans
Vous devez emporter ces déchets et les jeter avec vos ordures ménagères (conteneur à tambour).
Pots en terre cuite cassés
Plaques
Vases cassés
Vous devez emporter ces déchets à la déchetterie.
Vous pouvez les casser et utiliser les tessons pour garnir un chemin (attention cependant aux extrémités pointues).
Pots et vases en bon état Si vous n’en voulez plus, vous pouvez les laisser (bien rangés) contre le mur à côté de la plate-forme à compost, afin que des personnes intéressées puissent les emporter pour leur propre usage.