Publicité des actes et procédures

Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :

Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la route du Plan-Rosset

Arrêté portant autorisation temporaire d’occuper le domaine public – kermesse du Sou des écoles

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la route communale des Chapelles

Arrêté prorogeant la règlementation temporaire de la circulation sur la RD921 – route du lac

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD921 – route du lac

Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation de la RD921 – route du lac (abrogé)

Arrêté portant fermeture temporaire de la piste forestière de la Charvaz

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD39 – route du Chef-lieu

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la route communale de la Croix-Marion

Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la route communale du Plan-Rosset

Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la RD39 – route du Chef-lieu

Arrêté portant autorisation d’occuper le domaine public communal

Arrêté circulation temporaire RD921 en agglomération

Arrêté circulation temporaire RD39 en agglomération

Arrêté portant déclaration d’utilité publique des captages d’eau de la Commune de Lépin-le-Lac

Arrêté préfectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privées – projet véloroute des 5 Lacs

Arrêté préfectoral portant DUP des captages d’eau potable  +  ses annexes

Arrêté constatant l’incorporation de biens sans maître