Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :
Arrêté circulation temporaire RD921 en agglomération
Arrêté circulation temporaire RD39 en agglomération
Arrêté portant déclaration d’utilité publique des captages d’eau de la Commune de Lépin-le-Lac
Décision portant demande de subvention
Arrêté circulation temporaire route de Copet
Décision portant demande de subvention
Arrêté autorisant l’occupation temporaire du domaine public communal
Arrêté préfectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privées – projet véloroute des 5 Lacs
Arrêté préfectoral portant DUP des captages d’eau potable + ses annexes
Arrêté constatant l’incorporation de biens sans maître
