Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :
2026-ARR-039 – Arrêté règlementation Chemin de Bagne
2026-ARR-038 – Arrêté portant déport de Monsieur le Maire
Arrêté portant incorporation de biens sans maître
Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :
2026-ARR-039 – Arrêté règlementation Chemin de Bagne
2026-ARR-038 – Arrêté portant déport de Monsieur le Maire
Arrêté portant incorporation de biens sans maître
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).