Publicité des actes et procédures

Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :

Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la route de la Charrière

Arrêté portant fermeture temporaire de la Route forestière et du sentier de la Rousse

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD921 – route du lac

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la route de la Croix-Marion

Avis aux électeurs – liste électorales provisoires pour les élections à la chambre d’agriculture 2025

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur le chemin de Plan-Rosset

Arrêté portant fermeture temporaire de la Route forestière et du sentier de la Rousse

Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD39

Avis de constat d’abandon de concessions dans le cimetière communal

Arrêté portant mise à jour de la carte communale relative aux captages de Lépin-le-Lac

Arrêté portant déclaration d’utilité publique des captages d’eau de la Commune de Lépin-le-Lac

Arrêté préfectoral portant DUP des captages d’eau potable  +  ses annexes

Arrêté constatant l’incorporation de biens sans maître