Retrouvez ci-dessous les derniers arrêtés municipaux :
Avis de constat d’abandon de concessions dans le cimetière communal
Arrêté portant mise à jour de la carte communale relative aux captages de Lépin-le-Lac
Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la route du Plan-Rosset
Arrêté portant autorisation temporaire d’occuper le domaine public – kermesse du Sou des écoles
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la route communale des Chapelles
Arrêté prorogeant la règlementation temporaire de la circulation sur la RD921 – route du lac
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD921 – route du lac
Arrêté portant fermeture temporaire à la circulation de la RD921 – route du lac (abrogé)
Arrêté portant fermeture temporaire de la piste forestière de la Charvaz
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la RD39 – route du Chef-lieu
Arrêté portant règlementation temporaire de la circulation sur la route communale de la Croix-Marion
Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la route communale du Plan-Rosset
Arrêté portant déviation temporaire de la circulation sur la RD39 – route du Chef-lieu
Arrêté portant autorisation d’occuper le domaine public communal
Arrêté circulation temporaire RD921 en agglomération
Arrêté circulation temporaire RD39 en agglomération
Arrêté portant déclaration d’utilité publique des captages d’eau de la Commune de Lépin-le-Lac
Arrêté préfectoral autorisant à pénétrer dans les propriétés privées – projet véloroute des 5 Lacs
Arrêté préfectoral portant DUP des captages d’eau potable + ses annexes
Arrêté constatant l’incorporation de biens sans maître
